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Marques déposées par BETTANT ERIC
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DOMAINE DE CHALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHALIER
BETTANT ERIC

Numéro de dépôt :
1576008
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CHALIER

Déposée le 13 février 1990 par BETTANT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE CHALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BETTANT ERIC, domicilié(e) POMMIERS, 69480 ANSE (dossier no 2161875) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BETTANT ERIC domicilié(e) (dossier no 2161875) - France.

La marque DOMAINE DE CHALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CHALIER est expirée depuis le 13 février 2010.

BETTANT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHALIER , DOMAINE ALBERT , DOMAINE ALBERT , ALBERT


BETTANT ERIC - POMMIERS, 69480 ANSE (dossier no 2161875) - France


BETTANT ERIC - (dossier no 2161875) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161875 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351448 - Publication au BOPI 2002-08-13

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE CHALIER